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Terme du glossaire

Jus soli et jus sanguinis

Voir aussi : citoyenneté de naissance, citoyenneté par filiationLire en anglais

Les deux règles fondamentales d’acquisition de la citoyenneté à la naissance : le jus soli (droit du sol) l’accorde aux personnes nées sur le territoire ; le jus sanguinis (droit du sang) l’accorde aux enfants de citoyens, quel que soit leur lieu de naissance.

Plus en détail

La plupart des États combinent les deux. Le jus soli inconditionnel est courant dans les Amériques, notamment aux États-Unis et au Canada. De nombreux États européens appliquent le jus sanguinis avec un jus soli conditionnel : depuis 2024, l’Allemagne accorde la citoyenneté aux enfants qui y sont nés si l’un de leurs parents a résidé légalement en Allemagne pendant cinq ans et possède un droit de séjour permanent. Rogers Brubaker a associé la tradition territoriale française et la tradition allemande fondée sur l’ascendance à des conceptions différentes de la nation. Les incohérences entre les deux règles peuvent laisser des enfants apatrides ou leur conférer plusieurs nationalités. La naturalisation, troisième voie d’accès à la citoyenneté, dépend de conditions de résidence, de langue et d’intégration.