Assemblée citoyenne : tout savoir sur la 1re promo
Assemblée citoyenne : tout savoir sur la 1re promo (2024)2024 · Page web · Phase 3 and Council adoptionÉtabliSource jointe · pas encore revu indépendammentCLM-0474 · au 2026-10-27 · à propos de : Assemblée citoyenne de Paris (depuis 2021) · Auteur : Polity Atlas editorial team
“En mars 2023, le Conseil de Paris a adopté les trois motions de la première cohorte — sur le plan de lecture de Paris, l’accès aux aides à la rénovation énergétique des logements et un code de la rue parisien — ainsi qu’en juillet 2024 une délibération citoyenne sur les personnes sans domicile.”
Preuves à l’appui
2Le « droit de suite », garantie de l'impact de l'Assemblée citoyenne
Le « droit de suite », garantie de l'impact de l'Assemblée citoyenne (2025)2025 · Page web · Second cohortPreuves contraires
0Aucune preuve contraire n’est enregistrée.
Historique du statut
Aucune révision antérieure.
Contestations
Aucune contestation n’a été déposée.